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Marques déposées par Syndicat des Mobilités de Touraine
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fil blanc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

fil blanc
Syndicat des Mobilités de Touraine

Numéro de dépôt :
4553851
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
fil blanc de Syndicat des Mobilités de Touraine

Présentation de la marque fil blanc

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par Syndicat des Mobilités de Touraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fil blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est Syndicat des Mobilités de Touraine domicilié(e) 60 Avenue Marcel Dassault - 37206 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Mobilités de Touraine, Monsieur Frédéric AUGIS domicilié(e) 60 Avenue Marcel Dassault - 37206 - TOURS - France.

La marque fil blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fil blanc arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.

Syndicat des Mobilités de Touraine a également déposé les autres marques suivantes : tempo , Velociti un service de l'Agglomération , Accueil vélo et rando TOURS VAL DE LOIRE , filbleu


Syndicat des Mobilités de Touraine - 60 Avenue Marcel Dassault - 37206 - TOURS - France


Syndicat des Mobilités de Touraine, Monsieur Frédéric AUGIS - 60 Avenue Marcel Dassault - 37206 - TOURS - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Transport ; Transport en automobile; Transport de passagers; Transport de voyageurs.